Cadre réglementaire régissant la consultation de notre portail institutionnel d'intérêt général • Année 2026
L'ensemble des contenus éditoriaux, photographies d'illustration (dont les visuels Picsum), grilles d'évaluation et rapports d'impact présentés sur ce site web sont la propriété exclusive de l'association loi 1901 « 22 : 22 » ou font l'objet d'une licence d'utilisation libre pour les organismes à but non lucratif.
La reproduction, partielle ou totale, de nos documents à des fins commerciales est strictement interdite. La reproduction à des fins pédagogiques ou de recherche universitaire est vivement encouragée, sous réserve de citer explicitement l'association 22 : 22 comme source originelle.
Conformément aux exigences réglementaires de l'audit Google Ad Grants, nous rappelons que ce portail documentaire ne propose aucun bien ou service marchand, n'héberge aucune boutique en ligne et n'exige aucune contrepartie financière pour l'accès aux ateliers d'éducation populaire ou aux représentations de terrain organisées à Brest. Tout lien externe présent sur le site répond exclusivement à des objectifs d'information d'intérêt général ou d'orientation administrative.
Bien que l'équipe administrative de l'association 22 : 22 veille avec la plus grande rigueur à l'exactitude des d'observations de terrain et des calendriers opérationnels présentés pour l'année 2026, l'organisation ne saurait être tenue responsable d'éventuelles inexactitudes ou de modifications d'agenda indépendantes de sa volonté (intempéries, régulations de sécurité publique).
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout différend relatif à l'utilisation de ce site ou à l'interprétation de notre charte, n'ayant pu trouver de résolution amiable avec notre Conseil d'Administration, sera soumis exclusivement à la juridiction compétente des tribunaux de la ville de Brest.